Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique :

ÉDITEUR & PROPRIÉTAIRE DU SITE

Hôtel ** Restaurant Le Mas de l’Olivier
1475, Avenue du Général de Gaulle 30130 PONT SAINT ESPRIT (Gard) – France
Tel : +33 (0)4.66.89.12.38
contact@mas-olivier.com
N° SIRET : 514 507 607 000 26

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION & RESPONSABLE DE LA RÉDACTION

Mme Aurélie FROPPIER

HÉBERGEUR

AMEN SASU
12-14 Rond-Point des Champs Élysées – 75008 PARIS – France

RÉALISATION DU SITE

Sud Informatique
ZI de l’Ardoise – Rue Paul Sabatier – 30290 LAUDUN L’ARDOISE
04.66.39.12.37 – www.sud-info.com

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent site est la propriété exclusive du Mas de l’Olivier.
Il ne peut donc être ni copié, reproduit ou utilisé sans son consentement préalable, sous peine de sanctions (articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Le présent site est mis à disposition par le Mas de l’Olivier  en vue d’un usage de consultation par des personnes physiques ou morales ; cet usage n’est susceptible de faire l’objet d’aucune exploitation commerciale sans son autorisation écrite et expresse.

Les marques du Mas de l’Olivier et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le présent site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du présent site est donc prohibée au sens de l’article L.713-2  du Code de la propriété intellectuelle.

DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles recueillies ne seront en aucun cas cédées ou vendues à un tiers.
Conformément à la loi, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui le concernent.
L’utilisateur peut exercer ce droit en adressant un mail à l’adresse de contact du présent site.

De même, l’utilisateur du présent site est tenu de respecter les dispositions de la loi n°78-17 dont la violation est passible de sanctions pénales.  Il doit notamment s’abstenir, s’agissant d’informations à caractère personnel auxquelles il pourrait accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

LIENS

Le présent site peut contenir des liens pointant vers des sites extérieurs qui ne sont indiqués qu’à titre informatif.
Ces sites ne sont pas sous le contrôle du Mas de l’Olivier qui n’assume donc aucune responsabilité quant à leur disponibilité et aux informations qui y sont publiées.
Ces sites sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et de protection des données personnelles.

La création d’un lien hypertexte pointant vers le présent site est subordonnée à l’autorisation écrite préalable et expresse du Mas de l’Olivier.
La création d’un lien hypertexte profond vers une ou plusieurs pages du présent site est strictement interdite.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

L’utilisateur du présent site reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
Le Mas de l’Olivier se réserve le droit de suspendre ou d’interrompre la mise en ligne du présent site, sans préavis et pour toute raison qu’elle jugera utile, sans engager sa responsabilité à l’égard de l’utilisateur.
Il se réserve par ailleurs le droit de modifier, sans préavis, les présentes conditions d’utilisation pour toute raison jugée par elle utile.
En conséquence, le Mas de l’Olivier recommande la lecture régulière des mentions légales du présent site.

Les informations contenues sur le présent site ne sauraient, à elles seules, engager contractuellement ou juridiquement le Mas de l’Olivier qui se réserve la faculté de les retirer, de les modifier ou de les mettre à jour à tout moment et ce sans préavis.

L’utilisateur  reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour utiliser le présent site.
Il reconnait avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
Le Mas de l’Olivier met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.
Les informations fournies par le Mas de l’Olivier le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.